Mentions Légales

1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES

Directeur de la Publication : Christian Laronze
Editeur : AOC Beaune
Siège social : Rue François Germain - La Montagne 21200 Beaune
Téléphone : 06 22 78 43 44

2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. LIENS EXTERNES

Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE

AOC Beaune se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. POUR NOUS CONTACTER

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@aoc.local pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

6. CREATION – DEVELOPPEMENTS

Conception – réalisation : Logomotion (www.logomotion.fr)
SARL capital de 53000 €
BP2 – 21380 Messigny Et Vantoux
Téléphone : 03.80.60.52.90
RCS Dijon 381 259 183

7. HEBERGEMENT DU SITE

OVH (http://www.ovh.com)
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.